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Brevet européen · EP3872339 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3872339
Numéro de demande
EP21152273
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2021
Publié
1 sept. 2021
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
18 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F03D 1/06 (2006.01)
F03D 80/30 (2016.01)
Priorité
JP 2020030070 26.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

Mitsubishi Heavy Industries, Ltd.

MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES, LTD.

2-3, Marunouchi 3-Chome,, Chiyoda-ku, Tokyo 100-8332, JP

Inventeur

Okano, Yasushi

Tokyo, 100-8332, JP

Shibata, Masaaki

Tokyo, 100-8332, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.