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Brevet européen · EP3872362 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3872362
Numéro de demande
EP20275176
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2020
Publié
1 sept. 2021
Délivré
14 févr. 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 9/12 (2006.01)
Priorité
JP 2020032249 27.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 25 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

  3. 14 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

Parties

Titulaire

Somic Management Holdings Inc.

SOMIC MANAGEMENT HOLDINGS INC.

34-6, Honjo 1-chome, Sumida-ku, Tokyo 130-0004, JP

Inventeur

TAKII, Masaaki

Kita-ku, Hamamatsu-shi, Shizuoka 431-2103, JP

SIMURA, Ryota

Kita-ku, Hamamatsu-shi, Shizuoka 431-2103, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.