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Brevet européen · EP3872376 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3872376
- Numéro de demande
- EP21155671
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2021
- Publié
- 1 sept. 2021
- Délivré
- 12 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 7 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16K 3/02 (2006.01)F16K 51/02 (2006.01)F16K 3/18 (2006.01)F16K 37/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020033503 28.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 15 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.08.2024
- 12 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
Parties
Inventeur
KIMORI, Naoki
Ibaraki, 3002493, JP
OGAWA, Hiroshi
Ibaraki, 3002493, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.