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Brevet européen · EP3872378 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3872378
- Numéro de demande
- EP20883667
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2020
- Publié
- 1 sept. 2021
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 2 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F16K 11/08 (2006.01)F16K 31/04 (2006.01)F16K 11/078 (2006.01)F16K 31/52 (2006.01)F16K 11/074 (2006.01)F16K 31/524 (2006.01)F16K 31/53 (2006.01)
- Priorité
- CN 201911359137 25.12.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2020/113169 03.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/128928 01.07.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 31 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Pintz and Partners LLC, c/o Richard Gaal, Avenue de la Poste 16, 1020 Renens → Pintz & Partners LLC, c/o Frey Services, Eggstrasse 14f, 8134 Adliswil
Publié dans Swissreg le 31.03.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 4 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 21 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Pintz and Partners LLC, c/o Richard Gaal, Avenue de la Poste 16, 1020 Renens
Publié dans Swissreg le 21.11.2023
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Inventeur
Nanjing, Jiangsu 211100, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.