LICHTLEITER UND BELEUCHTUNGSSYSTEM MIT EINEM LICHTLEITER

Brevet européen · EP3872398 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3872398
Numéro de demande
EP21158115
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2021
Publié
1 sept. 2021
Délivré
28 déc. 2022
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 43/239 (2018.01)
F21S 43/245 (2018.01)
F21V 8/00 (2006.01)
G02B 6/00 (2006.01)
Priorité
ES 202030162 26.02.2020
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  2. 8 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  3. 28 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

Parties

Titulaire

SEAT S.A.

Seat, S.A.

Autovia A-2, Km. 585, 08760 Martorell, ES

Inventeur

POZO VALIENTE, Aitor

08760 Martorell, ES

MORÓN MORTE, Juan Carlos

08760 Martorell, ES

PIQUÉ COSCONERA, Xavier

08760 Martorell, ES

GURMENDI CULLA, Mikel

08760 Martorell, ES

CORULL MASSANA, Ernest

08760 Martorell, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.