VERMESSUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3872453 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3872453
Numéro de demande
EP21165616
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2018
Publié
1 sept. 2021
Délivré
10 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
3 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01C 15/00 (2006.01)
G01C 15/06 (2006.01)
G01S 3/789 (2006.01)
G01S 7/481 (2006.01)
G01S 17/42 (2006.01)
G01S 17/66 (2006.01)
G01S 17/86 (2020.01)
Priorité
JP 2017093801 10.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 20 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

  5. 12 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 12.06.2023

  6. 10 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

Parties

Titulaire

TOPCON CORPORATION

Topcon Corporation

75-1 Hasunuma-cho Itabashi-ku, Tokyo 174-8580, JP

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

ANAI, Tetsuji

Tokyo-to, 174-8580, JP

OHTOMO, Fumio

Saitama, JP

KUMAGAI, Kaoru

Tokyo-to, 174-8580, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.