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Brevet européen · EP3872531 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3872531
Numéro de demande
EP19876269
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2019
Publié
1 sept. 2021
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01T 1/18 (2006.01)
H01J 47/02 (2006.01)
G01T 1/29 (2006.01)
Priorité
JP 2018202037 26.10.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/041570 23.10.2019
Publication PCT
WO2020/085399 30.04.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

DAI NIPPON PRINTING CO., LTD.

Dai Nippon Printing Co., Ltd.

1-1-1 Ichigaya Kagacho Shinjuku-ku, Tokyo 162-8001, JP

Inventeur

SHIMADA, Osamu

Tokyo 162-8001, JP

MOTOMURA, Tomohisa

Tokyo 162-8001, JP

TANIMORI, Toru

Kyoto-shi, Kyoto 606-8501, JP

TAKADA, Atsushi

Kyoto-shi, Kyoto 606-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.