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Brevet européen · EP3872536 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3872536
- Numéro de demande
- EP21160006
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2018
- Publié
- 1 sept. 2021
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G02B 1/115 (2015.01)G02B 1/113 (2015.01)G02B 5/08 (2006.01)G02B 5/28 (2006.01)
- Priorité
- US 201715657515 24.07.2017
- Divisionnaire de
- EP18184658
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 20 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 20.11.2025
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
SWITZER III, James
Santa Rosa, CA California 95409, US
OCKENFUSS, Georg J
Santa Rosa, CA California 95404, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.