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Brevet européen · EP3872681 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3872681
Numéro de demande
EP19876981
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2019
Publié
1 sept. 2021
Délivré
14 févr. 2024
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 7/10 (2006.01)
G06K 7/12 (2006.01)
G06K 7/14 (2006.01)
Priorité
JP 2018198918 23.10.2018
JP 2019050634 19.03.2019
JP 2019164650 10.09.2019
Demande PCT
PCT/JP2019/041389 21.10.2019
Publication PCT
WO2020/085331 30.04.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 25 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

  3. 14 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

Parties

Titulaire

DENSO WAVE INCORPORATED

1, Aza Yoshiike Oaza Kusagi, Agui-cho Chita-gun, Aichi 470-2297, JP

Inventeur

YAMAMOTO, Kenryo

Chita-gun, Aichi 470-2297, JP

KAMBE, Kazumi

Chita-gun, Aichi 470-2297, JP

KONOSU, Koji

Chita-gun, Aichi 470-2297, JP

MARUYAMA, Kentarou

Chita-gun, Aichi 470-2297, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.