RÖNTGENSTRAHLENERZEUGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3872834 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3872834
Numéro de demande
EP18937697
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2018
Publié
1 sept. 2021
Délivré
19 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
H01J 35/08 (2006.01)
H01J 35/14 (2006.01)
H01J 35/30 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2018/039203 22.10.2018
Publication PCT
WO2020/084664 30.04.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 31 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

  3. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  4. 20 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex

    Publié dans Swissreg le 20.02.2025

  5. 19 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

Parties

Titulaire

Canon Anelva Corporation

2-5-1, Kurigi Asao-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa 215-8550, JP

Mandataire

Kirker & Cie SA

Rue de Genève 122 CP 153, 1226 Genève-Thônex

Inventeur

TSUJINO, Kazuya

Kawasaki-shi, Kanagawa 215-8550, JP

ANDO, Yoichi

Kawasaki-shi, Kanagawa 215-8550, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.