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Brevet européen · EP3872876 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3872876
Numéro de demande
EP19895065
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2019
Publié
1 sept. 2021
Délivré
14 juin 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 33/62 (2010.01)
H01L 21/60 (2006.01)
H01L 33/00 (2010.01)
Priorité
JP 2018234349 14.12.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/046029 25.11.2019
Publication PCT
WO2020/121793 18.06.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 14 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

Parties

Inventeur

HIROKI, Masanori

Nagaokakyo City, Kyoto 617-8520, JP

HAYASHI, Shigeo

Nagaokakyo City, Kyoto 617-8520, JP

MASAMOTO, Keimei

Uozu City, Toyama 937-8585, JP

OYA, Mitsuaki

Nagaokakyo City, Kyoto 617-8520, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.