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Brevet européen · EP3872938 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3872938
- Numéro de demande
- EP21153460
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 2021
- Publié
- 1 sept. 2021
- Délivré
- 5 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 25 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H01R 13/73 (2006.01)H01R 13/62 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020105219 27.02.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.02.2026
- 4 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 13 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 13.10.2022
- 5 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
Parties
Inventeur
Schubert, Matthias
58579 Schalksmühle, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.