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Brevet européen · EP3872968 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3872968
Numéro de demande
EP19876706
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2019
Publié
1 sept. 2021
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H02K 5/22 (2006.01)
H02K 3/50 (2006.01)
H02K 3/34 (2006.01)
B62D 5/04 (2006.01)
H02K 3/52 (2006.01)
Priorité
KR 20180126087 22.10.2018
KR 20190080213 03.07.2019
Demande PCT
PCT/KR2019/013851 22.10.2019
Publication PCT
WO2020/085744 30.04.2020
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Inventeur

JUNG, Young Hwan

Seoul 07796, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.