DIMMBARE SCHIENENLEUCHTE

Brevet européen · EP3873178 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3873178
Numéro de demande
EP20165171
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2020
Publié
1 sept. 2021
Délivré
17 mai 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 45/20 (2020.01)
F21V 21/35 (2006.01)
Priorité
CN 202010119573 26.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 27 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

  4. 17 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

Parties

Inventeur

Yu, Jianfeng

Ningbo 315103, CN

Dong, Jianguo

Ningbo 315103, CN

Yang, Xiaoyun

Ningbo 315103, CN

He, Zuping

Ningbo 315103, CN

Xu, Kai

Ningbo 315103, CN

Fang, Lei

Ningbo 315103, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.