OBEN OFFENE DACHRINNE

Brevet européen · EP3873192 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3873192
Numéro de demande
EP19880466
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2019
Publié
8 sept. 2021
Délivré
6 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A01G 9/04 (2006.01)
A01G 9/14 (2006.01)
A01G 9/24 (2006.01)
A01G 27/00 (2006.01)
A01G 27/02 (2006.01)
A01G 31/06 (2006.01)
Priorité
FI 20187155 29.10.2018
FI 20197004 08.01.2019
Demande PCT
PCT/FI2019/050763 25.10.2019
Publication PCT
WO2020/089520 07.05.2020
Langue du dépôt
finnois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 18 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

  4. 6 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

Parties

Titulaire

Green Automation Group Oy

Hermannin Rantatie 22, 00580 Helsinki, FI

Inventeur

HUTTUNEN, Jukka

26910 Unaja, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.