AEROSOLERZEUGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3873279 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3873279
Numéro de demande
EP20866967
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2020
Publié
8 sept. 2021
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A24F 40/51 (2020.01)
A24F 40/40 (2020.01)
A24F 40/53 (2020.01)
A24F 40/20 (2020.01)
Priorité
KR 20200001706 06.01.2020
KR 20200041537 06.04.2020
Demande PCT
PCT/KR2020/017923 09.12.2020
Publication PCT
WO2021/141246 15.07.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

KT & G Corporation

KT&G Corporation

71, Beotkkot-gil, Daedeok-gu Daejeon 34337, KR

Inventeur

LEE, Moon Bong

Seoul 06760, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.