ELEKTROCHIRURGISCHES INSTRUMENT
Brevet européen · EP3873368 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3873368
- Numéro de demande
- EP19795158
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2019
- Publié
- 8 sept. 2021
- Délivré
- 21 févr. 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 18/18 (2006.01)A61B 18/14 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201817703 30.10.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/078899 23.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/089015 07.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 21 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
HANCOCK, Christopher Paul
Bath Bath and North East Somerset BA1 4LN, GB
PRESTON, Shaun
Chepstow Wales NP16 5UH, GB
ULLRICH, George
Bangor Gwynedd LL57 4DB, GB
WHITE, Malcolm
Chepstow Wales NP16 5UH, GB
SWAIN, Sandra
Chepstow Wales NP16 5UH, GB
WEBB, David
Bangor Gwynedd LL57 4DB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.