STENTVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3873382 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3873382
Numéro de demande
EP19821151
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2019
Publié
8 sept. 2021
Délivré
14 août 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/07 (2013.01)
Priorité
GB 201820898 20.12.2018
Demande PCT
PCT/GB2019/053239 15.11.2019
Publication PCT
WO2020/128418 25.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 25 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  3. 14 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

Parties

Inventeur

MCDONALD, Gary

Glasgow Strathclyde G62 7JZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.