MAGNETISCHER SPIELZEUGBLOCK
Brevet européen · EP3873635 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3873635
- Numéro de demande
- EP19806063
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 nov. 2019
- Publié
- 8 sept. 2021
- Délivré
- 19 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 31 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A63H 33/26 (2006.01)A63F 9/12 (2006.01)A63F 9/34 (2006.01)A63H 33/04 (2006.01)A63H 33/08 (2006.01)A63H 33/10 (2006.01)
- Priorité
- NL 2021925 02.11.2018
- Demande PCT
- PCT/NL2019/050720 01.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/091602 07.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 30 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 14 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.11.2022
- 19 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
Parties
Titulaire
2645 GK Delfgauw, NL
Inventeur
2645 GK Delfgauw, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.