ABGASBEHANDLUNGSSYSTEM FÜR EINEN MAGERMOTOR
Brevet européen · EP3873649 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3873649
- Numéro de demande
- EP19794530
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2019
- Publié
- 8 sept. 2021
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 53/94 (2006.01)B01J 23/72 (2006.01)B01J 29/70 (2006.01)B01J 29/76 (2006.01)B01J 35/40 (2024.01)B01J 35/56 (2024.01)B01J 37/02 (2006.01)B01J 37/04 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/CN2018/113696 02.11.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/079081 24.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/089043 07.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Inventeur
MAURER, Stefan
Shanghai, 201206, CN
ZHANG, Jia Di
Shanghai, 201206, CN
DAI, Yu
Shanghai, 201206, CN
HAO, Yu Fen
Shanghai, 201206, CN
WEI, Ming Ming
Shanghai, 201206, CN
SHEN, Teng
Shanghai, 201206, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.