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Brevet européen · EP3873703 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3873703
Numéro de demande
EP19829099
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2019
Publié
8 sept. 2021
Délivré
28 sept. 2022
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B25J 9/16 (2006.01)
G05B 19/19 (2006.01)
Priorité
EP 19153959 28.01.2019
Demande PCT
PCT/EP2019/085655 17.12.2019
Publication PCT
WO2020/156732 06.08.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.03.2026

  2. 4 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2025

  3. 5 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2024

  4. 9 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 31 oct. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 31.10.2022

  7. 28 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

Parties

Titulaire

Siemens Aktiengesellschaft

80333 München, DE

Inventeur

HARTMANN, Dirk

85617 Aßling, DE

KÖPKEN, Hans-Georg

91056 Erlangen, DE

TAUCHMANN, Sven

09127 Chemnitz, DE

BITTEROLF, David

91056 Erlangen, DE

OBST, Birgit

80935 München, DE

SCHNÖS, Florian Ulli Wolfgang

80939 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.