SIÈGE MUNI D'UNE TABLETTE AUXILIAIRE
Brevet européen · EP3873777 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3873777
- Numéro de demande
- EP19795438
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2019
- Publié
- 8 sept. 2021
- Délivré
- 9 août 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 3/00 (2006.01)B60N 3/10 (2006.01)B64D 11/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201862754267 P 01.11.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/079897 31.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/089423 07.05.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Inventeur
AKKARI, Raouia
El Dhari Soliman, BP224-8020, TN
ARROUM, Houssem
El Dhari Soliman, BP224-8020, TN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.