FAHRZEUG MIT EINER TRAGSTRUKTUR
Brevet européen · EP3873791 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3873791
- Numéro de demande
- EP19791213
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2019
- Publié
- 8 sept. 2021
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B62D 21/18 (2006.01)B62D 21/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018218505 29.10.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/078384 18.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/088955 07.05.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Inventeur
PATINO, Mario
68163 Mannheim, DE
LANG, Mattias
68163 Mannheim, DE
THORESON, Curtis
68163 Mannheim, DE
GROESSBRINK, Norbert
68163 Mannheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.