VERSCHLUSSKAPPE ZUM VERSCHLIESSEN EINES BEHÄLTERS
Brevet européen · EP3873821 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3873821
- Numéro de demande
- EP19795188
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2019
- Publié
- 8 sept. 2021
- Délivré
- 2 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 27 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B65D 41/34 (2006.01)B65D 55/16 (2006.01)
- Priorité
- CH 13152018 29.10.2018CH 4982019 12.04.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2019/079353 28.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/089148 07.05.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 30 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.12.2024
- 30 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 3 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
Parties
Inventeur
BENJAMIN, Haas
6923 Lauterach, AT
BICKEL, Jürgen
6850 Dornbirn, AT
PLÖCHL, Florian Dario
6971 Hard, AT
GAUTHEY, Michel
21000 Dijon, FR
KROON, Steffen
26655 Westerstede, DE
ZMÖLNIG, Christian
6858 Schwarzach, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.