KAPSEL MIT ÖFFNUNGSEINHEIT
Brevet européen · EP3873826 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3873826
- Numéro de demande
- EP19797264
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2019
- Publié
- 8 sept. 2021
- Délivré
- 13 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 29 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- B65D 85/804 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018218592 30.10.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/079659 30.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/089292 07.05.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 13 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
9464 Rüthi
8464 Rüthi
9464 Rüthi
3044 CE Rotterdam, NL
9464 Rüthi
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.