TÜR ODER FENSTER UND SCHLIESSSYSTEM FÜR EINE TÜR ODER EIN FENSTER

Brevet européen · EP3874104 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3874104
Numéro de demande
EP19805394
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2019
Publié
8 sept. 2021
Délivré
19 oct. 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05C 19/16 (2006.01)
Priorité
IT 201800009965 31.10.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/059262 29.10.2019
Publication PCT
WO2020/089787 07.05.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

  2. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  3. 19 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

Parties

Titulaire

Alban Giacomo S.p.A.

Via A. De Gasperi, 75, 36060 Romano d'Ezzelino (VI), IT

Inventeur

ALBAN, Giacomo Mario

36060 Romano d'Ezzelino (Vicenza), IT

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