VERMESSUNGSSYSTEM UND MESSHILFSINSTRUMENT

Brevet européen · EP3874229 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3874229
Numéro de demande
EP18796917
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2018
Publié
8 sept. 2021
Délivré
22 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
30 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01C 15/06 (2006.01)
G01B 5/004 (2006.01)
G01B 11/00 (2006.01)
G01C 15/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2018/079910 31.10.2018
Publication PCT
WO2020/088768 07.05.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  2. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 5 févr. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Rosenbergstrasse 60, 9000 St. Gallen → KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 05.02.2025

  4. 27 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Rosenbergstrasse 60, 9000 St. Gallen

    Publié dans Swissreg le 27.01.2025

  5. 22 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

Parties

Titulaire

Leica Geosystems AG

Heinrich-Wild-Strasse 201, 9435 Heerbrugg

Mandataire

KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG

Landstrasse 124, 9490 Vaduz, LI

Inventeur

MÜLLER, Josef

9413 Oberegg

SCHEJA, Jochen

6845 Hohenems, AT

FAIX, Oliver

9444 Diepoldsau

BÖSCH, Thomas

6890 Lustenau, AT

ISELI, Claudio

9434 Au

MAAR, Hannes

6850 Dornbirn, AT

LENGWEILER, Patrik

7304 Maienfeld

GESER, Markus

9326 Horn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.