IMAGEUR ELECTRONIQUE ET PROCÉDÉ ASSOCIÉ
Brevet européen · EP3874329 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3874329
- Numéro de demande
- EP18803345
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2018
- Publié
- 8 sept. 2021
- Délivré
- 4 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 1 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G03B 27/32 (2006.01)G03B 27/00 (2006.01)G11B 11/12 (2006.01)G11B 7/013 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2018/079994 02.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/091865 16.05.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 3 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2025
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 4 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
Parties
Inventeur
HAMPTON O'NEIL, Howard Robert
75018 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.