MASSE OSCILLANTE À GÉOMÉTRIE VARIABLE POUR MÉCANISME HORLOGER
Brevet européen · EP3874331 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3874331
- Numéro de demande
- EP19798135
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2019
- Publié
- 8 sept. 2021
- Délivré
- 21 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 3 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G04B 5/16 (2006.01)
- Priorité
- CH 13452018 02.11.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/059428 04.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/089877 07.05.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 2 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 12 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 21 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.