ELEKTRISCHES INSTALLATIONSSYSTEM
Brevet européen · EP3874534 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3874534
- Numéro de demande
- EP19779747
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2019
- Publié
- 8 sept. 2021
- Délivré
- 22 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 23 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H01H 9/16 (2006.01)H01H 9/18 (2006.01)G01R 31/67 (2020.01)H01H 71/04 (2006.01)
- Priorité
- DK PA201800786 30.10.2018
- Demande PCT
- PCT/DK2019/050283 24.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/088721 07.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 13 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M. ZARDI & CO. SA, Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 13.09.2024
- 22 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
Parties
Inventeur
ARNDAL, Allan Krause
1302 København K, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.