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Brevet européen · EP3874588 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3874588
- Numéro de demande
- EP19795022
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2019
- Publié
- 8 sept. 2021
- Délivré
- 5 juin 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02M 1/42 (2007.01)
- Priorité
- NL 2021926 02.11.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/079884 31.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/089419 07.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 9 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 09.07.2024
- 5 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
EVERTS, Jordi
5692 EM Son, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.