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Brevet européen · EP3874703 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3874703
- Numéro de demande
- EP19794975
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2019
- Publié
- 8 sept. 2021
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 27/26 (2006.01)H04L 5/00 (2006.01)H04W 56/00 (2009.01)H04W 60/04 (2009.01)H04W 84/10 (2009.01)H04W 92/10 (2009.01)
- Priorité
- DE 102018218730 31.10.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/079052 24.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/089033 07.05.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
KILIAN, Gerd
91058 Erlangen, DE
BERNHARD, Josef
91058 Erlangen, DE
WECHSLER, Johannes
91058 Erlangen, DE
KNEISSL, Jakob
91058 Erlangen, DE
SOLLER, Dominik
91058 Erlangen, DE
ERETH, Stefan
91058 Erlangen, DE
KAUPPERT, Thomas
90455 Nürnberg, DE
PETKOV, Hristo
90425 Nürnberg, DE
GOTTSCHALK, Klaus
90610 Winkelhaid, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.