FILTER FÜR MASSENABONNEMENTS
Brevet européen · EP3874774 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3874774
- Numéro de demande
- EP19784130
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2019
- Publié
- 8 sept. 2021
- Délivré
- 20 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 28 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H04W 4/02 (2018.01)H04W 4/08 (2009.01)
- Priorité
- EP 18382786 02.11.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/057300 29.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/089707 07.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 29 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 20 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
Parties
Titulaire
Telefonaktiebolaget LM Ericsson (publ)
164 83 Stockholm, SE
Inventeur
RIVAS MOLINA, Ignacio
28045 Madrid, ES
GARCIA AZORERO, Fuencisla
28014 Madrid, ES
FERNANDEZ ALONSO, Susana
28009 Madrid, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.