TERRESTRISCHE ODER NICHT-TERRESTRISCHE DRAHTLOSE KOMMUNIKATIONSSYSTEME
Brevet européen · EP3874789 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3874789
- Numéro de demande
- EP19808694
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2019
- Publié
- 8 sept. 2021
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H04W 16/28 (2009.01)H04W 84/06 (2009.01)H04B 7/204 (2006.01)H04W 48/12 (2009.01)H04B 7/0408 (2017.01)H04W 60/04 (2009.01)
- Priorité
- EP 18204184 02.11.2018EP 19204308 21.10.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2019/079930 31.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/089438 07.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
DANG, Thi Uyen Ly
91058 Erlangen, DE
HEYN, Thomas
91058 Erlangen, DE
HOFMANN, Alexander
91058 Erlangen, DE
RASCHKOWSKI, Leszek
10587 Berlin, DE
FEHRENBACH, Thomas
10587 Berlin, DE
JAECKEL, Stephan
10587 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.