TERRESTRISCHE ODER NICHT-TERRESTRISCHE DRAHTLOSE KOMMUNIKATIONSSYSTEME

Brevet européen · EP3874789 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3874789
Numéro de demande
EP19808694
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2019
Publié
8 sept. 2021
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
30 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H04W 16/28 (2009.01)
H04W 84/06 (2009.01)
H04B 7/204 (2006.01)
H04W 48/12 (2009.01)
H04B 7/0408 (2017.01)
H04W 60/04 (2009.01)
Priorité
EP 18204184 02.11.2018
EP 19204308 21.10.2019
Demande PCT
PCT/EP2019/079930 31.10.2019
Publication PCT
WO2020/089438 07.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Inventeur

DANG, Thi Uyen Ly

91058 Erlangen, DE

HEYN, Thomas

91058 Erlangen, DE

HOFMANN, Alexander

91058 Erlangen, DE

RASCHKOWSKI, Leszek

10587 Berlin, DE

FEHRENBACH, Thomas

10587 Berlin, DE

JAECKEL, Stephan

10587 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.