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Brevet européen · EP3874813 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3874813
Numéro de demande
EP19802313
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2019
Publié
8 sept. 2021
Délivré
20 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H04W 36/00 (2009.01)
Priorité
US 201862754153 P 01.11.2018
Demande PCT
PCT/SE2019/051062 28.10.2019
Publication PCT
WO2020/091661 07.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  5. 17 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2022

  6. 20 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

Parties

Titulaire

TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON (PUBL)

164 83 Stockholm, SE

Inventeur

DA SILVA, Icaro L. J.

170 77 Solna, SE

EKLÖF, Cecilia

187 41 TÄBY, SE

RAMACHANDRA, Pradeepa

589 29 Linköping, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.