PALETTENREGAL
Brevet européen · EP3874988 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3874988
- Numéro de demande
- EP21159909
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2021
- Publié
- 8 sept. 2021
- Délivré
- 22 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A47B 47/00 (2006.01)A47B 57/34 (2006.01)B65G 1/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020202844 05.03.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 3 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
- 7 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.04.2025
- 23 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 23.01.2025
- 22 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
Parties
Titulaire
Hörl, Stephan
82515 Wolfratshausen, DE
Inventeur
Hörl, Stephan
82515 Wolfratshausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.