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Brevet européen · EP3875066 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3875066
Numéro de demande
EP21160059
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2021
Publié
8 sept. 2021
Délivré
8 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
28 févr. 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61F 9/007 (2006.01)
Priorité
JP 2020037591 05.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 19 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

  4. 17 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.05.2024

  5. 8 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

Parties

Titulaire

Trabector Co., Inc.

12-23, Sanbonmatsu-cho Atsuta-ku, Nagoya-shi, Aichi 456-0032, JP

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad Balass Menzl & Partner AG

Patent- und Markenanwälte Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

Inventeur

ICHIKAWA, Kazuo

Nagoya-shi, Aichi, JP

TODA, Hiroto

Nagoya-shi, Aichi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.