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Brevet européen · EP3875067 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3875067
Numéro de demande
EP18939025
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2018
Publié
8 sept. 2021
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
28 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61F 13/494 (2006.01)
A61F 13/15 (2006.01)
A61F 13/49 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2018/040137 29.10.2018
Publication PCT
WO2020/089973 07.05.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Titulaire

KAO CORPORATION

Kao Corporation

14-10, Nihonbashi Kayabacho 1-chome, Chuo-ku Tokyo 103-8210, JP

Inventeur

KAWAGUCHI, Hiroko

Haga-gun, Tochigi 321-3497, JP

MATSUDA, Kohei

Haga-gun, Tochigi 321-3497, JP

TADAI, Tomohiro

Haga-gun, Tochigi 321-3497, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.