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Brevet européen · EP3875184 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3875184
Numéro de demande
EP19879589
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2019
Publié
8 sept. 2021
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B21D 37/01 (2006.01)
B21D 22/28 (2006.01)
B21D 51/26 (2006.01)
C23C 16/26 (2006.01)
Priorité
JP 2018204896 31.10.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/036582 18.09.2019
Publication PCT
WO2020/090271 07.05.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Inventeur

KUMAGAI, Takuho

Yokohama City Kanagawa 240-0062, JP

SHIROISHI, Ryozo

Yokohama City Kanagawa 240-0062, JP

OGAWA, Tomohiro

Yokohama City Kanagawa 240-0062, JP

MATSUMOTO, Naoya

Yokohama City Kanagawa 240-0062, JP

SHIMAMURA, Masahiro

Yokohama City Kanagawa 240-0062, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.