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Brevet européen · EP3875270 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3875270
- Numéro de demande
- EP20216322
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2017
- Publié
- 8 sept. 2021
- Délivré
- 12 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B32B 37/00 (2006.01)B32B 27/28 (2006.01)B41J 2/22 (2006.01)B32B 38/00 (2006.01)B32B 37/24 (2006.01)B32B 37/26 (2006.01)
- Priorité
- US 201662343108 P 30.05.2016US 201662343123 P 30.05.2016
- Divisionnaire de
- EP17805977
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 12 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 12 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
Parties
Inventeur
7405135 Nes Ziona, IL
4339320 Ra'anana, IL
7608606 Rehovot, IL
7645502 Rehovot, IL
7621312 Rehovot, IL
5591897 Ganei Tikva, IL
4944484 Petach Tikva, IL
7680300 Beit Elazari, IL
4435718 Kfar Saba, IL
7680400 Mazkeret Batya, IL
7770708 Ashdod, IL
7691000 Kfar Gibton, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.