FAHRZEUGSTEUERGERÄT
Brevet européen · EP3875330 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3875330
- Numéro de demande
- EP21159857
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2021
- Publié
- 8 sept. 2021
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60W 60/00 (2020.01)
- Priorité
- JP 2020037067 04.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Titulaire
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
Aichi-ken 471-8571, JP
Inventeur
SEKINE, Kiyotoshi
Aichi 480-0195, JP
KUWABARA, Takahiko
Tokyo 103-0022, JP
UEJIMA, Taiyo
Tokyo 103-0022, JP
MIKURIYA, Sho
Tokyo 103-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.