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Brevet européen · EP3875370 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3875370
Numéro de demande
EP21161082
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2021
Publié
8 sept. 2021
Délivré
17 déc. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64D 11/00 (2006.01)
Priorité
IN 202041009538 05.03.2020
US 202017136381 29.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.10.2026

  2. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  3. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

B/E Aerospace, Inc.

Winston-Salem, NC 27105, US

Inventeur

DWARAGANATHAN, Sivakumar

500081 Hyderabad, IN, IN

HASHBERGER, Frank E.

Snohomish, WA 98290, US

BALASUBRAMANIAN, Rameshkumar

560016 Bangalore, Karnataka, IN

MAHABALESHWARA, Aravinda

500089 Hyderabad, Telengana, IN

MOHANAM, Rajesh

500089 Hyderabad, Telangana, IN

SRINIVASA, Ashwin

500091 Hyderabad, Telengana, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.