AUSGIESSTÜLLE
Brevet européen · EP3875390 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3875390
- Numéro de demande
- EP19879274
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2019
- Publié
- 8 sept. 2021
- Délivré
- 27 déc. 2023
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 75/58 (2006.01)B65D 47/06 (2006.01)B65D 55/16 (2006.01)B65D 47/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018203811 30.10.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/041727 24.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/090619 07.05.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 6 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 27 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
ONO, Matsutaro
Tokyo 160-0023, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.