KAPPE
Brevet européen · EP3875391 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3875391
- Numéro de demande
- EP19879503
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2019
- Publié
- 8 sept. 2021
- Délivré
- 22 mai 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 41/34 (2006.01)B21D 51/38 (2006.01)B65D 53/04 (2006.01)B65D 51/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018205348 31.10.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/042544 30.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/090876 07.05.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 22 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
Parties
Inventeur
MATSUMURA, Junji
Sagamihara-shi, Kanagawa 252-5183, JP
FUJISHIGE, Eiji
Sagamihara-shi, Kanagawa 252-5183, JP
TAKAGI, Kenji
Sagamihara-shi, Kanagawa 252-5183, JP
HASHIMOTO, Keisuke
Sagamihara-shi, Kanagawa 252-5183, JP
ARAKI, Eiji
Sagamihara-shi, Kanagawa 252-5183, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.