BEFESTIGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3875415 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3875415
Numéro de demande
EP19878330
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2019
Publié
8 sept. 2021
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A43C 11/16 (2006.01)
Priorité
CN 201811275429 30.10.2018
Demande PCT
PCT/CN2019/095132 08.07.2019
Publication PCT
WO2020/087976 07.05.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

Chen, Chin-Chu

No. 11-1, Lane 188, Gougye Road Zhonghe Village Longjing District, Taichung 43445, TW

Inventeur

Chen, Chin-Chu

Taichung 43445, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.