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Brevet européen · EP3875697 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3875697
- Numéro de demande
- EP19880206
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2019
- Publié
- 8 sept. 2021
- Délivré
- 6 déc. 2023
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/26 (2006.01)E02F 9/20 (2006.01)E02F 9/24 (2006.01)G06N 20/00 (2019.01)G06T 7/00 (2017.01)
- Priorité
- JP 2018205906 31.10.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/042896 31.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/091002 07.05.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 16 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 6 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
KUROSAWA, Ryota
Chiba-shi, Chiba 263-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.