RAHMEN MIT MAGNETELEMENT
Brevet européen · EP3875727 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3875727
- Numéro de demande
- EP20160384
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2020
- Publié
- 8 sept. 2021
- Délivré
- 19 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E06B 9/52 (2006.01)E06B 3/964 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 21 mai 2024
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés. → Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés.
- Mandataire
- Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 21.05.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 19 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
Parties
Titulaire
Büdenbender, Arnd
57250 Netphen-Deuz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.