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Brevet européen · EP3875888 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3875888
Numéro de demande
EP21161035
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2021
Publié
8 sept. 2021
Délivré
18 juin 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42B 12/34 (2006.01)
Priorité
DE 202020101249 U 06.03.2020
DE 202020102983 U 26.05.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 30 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  3. 18 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

Parties

Titulaire

SHU Schürmann Hilleke Umformtechnik GmbH & Co. KG

58809 Neuenrade, DE

RWS GmbH

90765 Fürth, DE

Inventeur

Blecher, Jörg Peter

58119 Hagen, DE

Geier, Manfred

82178 Puchheim, DE

Spanner, Florian

90473 Nürnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.