DACHSCHNEELAST-ÜBERWACHUNGSEINRICHTUNG UND DACHLASTÜBERWACHUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3875921 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3875921
- Numéro de demande
- EP21160694
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2021
- Publié
- 8 sept. 2021
- Délivré
- 30 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01G 17/04 (2006.01)G01W 1/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020105953 05.03.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 6 nov. 2024
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 6 nov. 2024
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Date de radiation
- 23.10.2024 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 5 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.11.2024
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Titulaire
81243 München, DE
Inventeur
81243 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.