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Brevet européen · EP3875970 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3875970
- Numéro de demande
- EP21161062
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2021
- Publié
- 8 sept. 2021
- Délivré
- 6 déc. 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 15/18 (2006.01)G01R 15/20 (2006.01)G01R 33/04 (2006.01)G01R 33/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020039014 06.03.2020JP 2021001731 07.01.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 16 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 6 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Inventeur
MARUYAMA, Takafumi
Ueda-shi, Nagano 386-1192, JP
YAMAGISHI, Kimihiko
Ueda-shi, Nagano 386-1192, JP
KARASAWA, Yuki
Ueda-shi, Nagano 386-1192, JP
NAKAZAWA, Koki
Ueda-shi, Nagano 386-1192, JP
IKEDA, Kenta
Ueda-shi, Nagano 386-1192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.